Daniel Boscher

De: Boscher (Daniel, Philippe, Marie)
Objet:
de
Groupe:
24 juin 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000019113905(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 200803/07/2008
De: Boscher (Daniel, Philippe, Marie)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000816331(source JORF)
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Boscher (Daniel, Philippe, Marie)
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000816331(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200622/03/2006
De: Boscher (Daniel)
commissaire-priseur à Paris ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Boscher (Daniel)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
modifié relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs et aux conditions d'accès à cette profession
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
suppleant
JORFTEXT000000383768(source JORF)
composition
13 Mai 199713/05/1997
De: Boscher (Daniel)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
suppleant
JORFTEXT000000548736(source JORF)
composition
07 Juillet 199407/07/1994